Suggestion ajout au code penal
Bonjour à toutes et tous.
Tout à l'heure lors du scène RP, nous nous sommes rendu compte que la contravention "Abus de la central d'appel d'urgence" n'était pas disponible dans le code pénal.
Or, nous avons eu la preuve tout à l'heure que certain s'amuse en effet à abuser des ligne réservé au urgence pour des bricole. Et derrière y nous réponde "C'est pas écris que c'est interdit"
Donc voilà petite suggestion, afin de pourquoi pas l'ajouter au code pénal.
On peut imaginer pourquoi pas un *CODE 1* : Appel d'urgences abusif sans réel urgence = 2 500€ + contrôle.
Merci d'avoir lu et bonne soirée
Je me permet de vous relancer au cadre où vous auriez oublier le message ^^
bonne journée
Bonjour,
Nous avons discuté avec les différents RSP-Gouv de ton idée sur l'amende "*CODE 1* : Appel d'urgences abusif sans réelle urgence = 2 500€ + contrôle."
Nous pensons que cette amende rentre en compte avec celle d'harcèlement et de trouble à l'ordre public.
Nous t'invitons à mettre ces amendes là pour la personne.
Demande d'ajout REFUSER !
Bonsoir Nolan,
Merci de ta réponse, je ferai sa à l'avenir.
Merci et bonne soirée